Editions Du Journal
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Les Hells sont de retour en force au Québec. Depuis les ratés judiciaires qui ont suivi l'opération policière SharQc, ils sont présents et plus puissants que jamais. Ils ont retrouvé leur territoire et, surtout, ils ont repris le contrôle du lucratif marché de la drogue. Écrit en collaboration par d...
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Controle des organismes faisant appel a la generosite publique fondation pour la recherche medicale
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 1 Janvier 1999
- 9782402038546
La Fondation occupe une place prépondérante dans le financement de la recherche médicale française et de la formation par la recherche. Le présent rapport permet de connaître l'usage qui a été fait des ressources collectées et sa conformité à l'objet des campagnes organisées. ...
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Marches des organismes de securite sociale
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Marchés publics
- 1 Janvier 1995
- 9782402030144
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine. ...
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Croix-rouge francaise (controle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectees aup
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 1 Janvier 1999
- 9782402034494
Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique. ...
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La fin des activites minieres ; rapport au president de la republique suivi des reponses des administratives
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 Janvier 2000
- 9782402143486
Rapport public particulier sur la fin des activités minières en France (charbon, potasse, uranium). Analyse les causes de la fin de ces activités, les charges transférées à l'État et la nécessité de mettre en place les dispositifs de gestion de l'après-mines. ...
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Cour des comptes rapport public particulier sur la fonction publique de l'etat 01/12/1999
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 31 Décembre 1999
- 9782402476720
Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérations de certains agents de 7 ministères : éducation nat...
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Rapport public particulier de la cour des comptes l'effort de solidarite nationale a l'egard des anc
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 31 Décembre 1999
- 9782402405096
Etabli à la suite d'enquêtes menées avant la mise en oeuvre de la réforme opérée par le décret du 23 mars 1999, ce rapport analyse tous les aspects de la politique menée et fait le bilan de l'action menée par les différents acteurs, l'Etat, les établissements publics, les mutuelles et les associatio...
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Protection des mineurs en centre de vacances, de loisirs et de placement de vacances
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 1 Janvier 1998
- 9782402402163
Recueil de textes officiel à jour en septembre 1998. ...
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L'intervention de l'etat dans la crise du secteur financier (rapport public particulier de la cour d
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 Janvier 2000
- 9782402143479
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d'un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur l'intervention de l'É...
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Fondations : tutelle, contrôle des subventions, fiscalité
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 Janvier 1987
- 9782402400503
Les textes applicables aux fondations. ...
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Association francaise sur la recherche genetique - federation de maladies genetiques orphelines - ra
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 1 Janvier 1999
- 9782402449250
Examen du compte d'emploi de l'AFRG (association créée en 1995 et dont l'objet est d'agir contre les maladies rares) conformément aux dispositions relatives au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique. ...
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Controle des comptes d'emploi pour 1994 a 1998 des ressources collectees aupres du public par l'asso
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 31 Décembre 1999
- 9782402449861
Examen en quatre points des comptes d'emploi de l'association : présentation du compte d'emploi des ressources, collecte des fonds qui y sont inscrits, dépenses qui lui sont imputées, recommandations relatives au compte d'emploi et à l'information des donateurs. ...
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Où et quand investir ? Comment rembourser ses dettes sans douleur ? Vaut-il mieux acheter ou louer sa maison ? Parce que gérer son argent ne devrait jamais être inutilement compliqué ou stressant, les chroniqueurs experts du Journal de Montréal ont rassemblé des astuces et des conseils s...
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99 trucs pour s'enrichir, nouvelle édition
Collectif
- Les éditions du journal
- 8 Février 2018
- 9782897610753
Parce que gérer son argent ne devrait jamais être compliqué ou stressant, les chroniqueurs experts du Journal de Montréal ont, pour une seconde édition, rassemblé des astuces et des conseils efficaces afin d'aider le lecteur à réaliser son plein potentiel financier. Dans ce guide très accessible, il...
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L'Urgence à l'hôpital
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 1 Janvier 1988
- 9782402014861
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine. ...
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Reduction autoritaire du temps de travail a 35 heures
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les rapports du Sénat
- 31 Décembre 1997
- 9782402452502
Au terme de ses travaux, le rapport issu d'une commission d'enquête du Sénat sur les effets des 35 heures a constaté, d'après ses critères et ses informations, que les probabilités de l'échec l'emportaient largement sur celles du succès. ...
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Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les rapports du Sénat
- 1 Janvier 1998
- 9782402121163
La relance de la décentralisation, qui constitue une réforme bénéfique, s'est traduite par une extension des compétences des collectivités de proximité. Cette recherche d'une meilleure efficience de l'action publique s'est accompagnée, fort légitimement et démocratiquement, de la mise en place d'un ...
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Statut general des fonctinnaires de l'etat
Collectif
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Journal officiel de la République frança
- 31 Décembre 1996
- 9782402443845
Les droits et obligations des fonctionnaires, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et les textes d'application re...
